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Marques déposées par monsieur DEDIES ALAIN
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Noisettes de l'Aude
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Noisettes de l'Aude
M. DEDIES ALAIN

Numéro de dépôt :
4054856
Date de dépôt :
12/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/12/2023
Noisettes de l\'Aude de DEDIES ALAIN

Présentation de la marque Noisettes de l'Aude

Déposée le 12 décembre 2013 par monsieur DEDIES ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Noisettes de l'Aude » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est monsieur DEDIES ALAIN domicilié(e) 11 AVENUE DU 11 NOVEMBRE - 11170 - VILLESEQUELANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREUILCHARLINE, Mme BREUIL CHARLINE domicilié(e) 22 ALLEE DE BEZONS - 11000 - CARCASSONNE - France.

La marque Noisettes de l'Aude a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Noisettes de l'Aude est expirée depuis le 12 décembre 2023.

DEDIES ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : Secret d'Avelines


M. DEDIES ALAIN - 11 AVENUE DU 11 NOVEMBRE - 11170 - VILLESEQUELANDE - France


BREUILCHARLINE, Mme BREUIL CHARLINE - 22 ALLEE DE BEZONS - 11000 - CARCASSONNE - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Inscription le 25 avril 2016 - Rejet partiel n°667835 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.